dossier unique
15/05/2014 00:00:00 -
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07/05/2015 00:00:00 -
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07/05/2015 07:00:00 -
Les modalités d’ouverture, de consultation et le contenu du dossier unique de personnalité (DUP) d’u......Les modalités d’ouverture, de consultation et le contenu du dossier unique de personnalité (DUP) d’un mineur viennent d’être précisées par l’administration. L'objectif affiché est de favoriser
20/05/2015 00:00:00 -
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23/05/2012 12:00:00 -
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19/04/2012 00:00:00 -
Décret n° 2012-493 du 13 avril 2012 : rend obligatoire, à compter du 1er juin 2012, l’utilisation d...... Décret n° 2012-493 du 13 avril 2012 : rend obligatoire, à compter du 1er juin 2012, l’utilisation du dossier unique de demande d'admission en Ehpad, dont le modèle est fixé par arrêté
21/05/2014 00:00:00 -
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15/03/2012 00:00:00 -
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02/02/2022 00:30:00 -
Saumont-la-Poterie (Seine-Maritime). Depuis un an et demi, une petite équipe anime un dispositif exp......, ces dernières étaient trop souvent perdues dans leurs démarches, ne sachant ni où aller, ni à qui s’adresser. » Pensée comme un guichet unique, la plateforme permet ainsi d’effectuer une évaluation globale
12/12/2019 00:00:00 -
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13/03/2018 12:23:33 -
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07/06/2017 00:00:00 -
À Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), le CCAS a regroupé au sein d'un même lieu différents services qu...... demande d'aide ou encore sur un accompagnement au long cours, par exemple la mise en place d'un service à domicile. Qui dit guichet unique, dit agents d'accueil polyvalents. Cette mutation s'est déroulée
29/02/2024 00:00:00 -
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03/07/2013 00:00:00 -
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28/06/2012 00:00:00 -
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Pour intéresser un financeur, la demande de subventions doit refléter les atouts de l'association. I...... judiciaire, copies certifiées conformes de diplômes, pièces d'état civil, références ou témoignages de pairs. A défaut de cadre spécifique imposé, il est recommandé d'utiliser le dossier unique de demande
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Le 24 octobre 2008, les anciennes autorisations de frais de siège social seront caduques. Avant de d...... heure par heure l'utilité des agents du siège pour chaque service, mais de mettre en évidence leur utilité concrète. Répartition des tâches La constitution du dossier suppose un travail préalable de mise
27/10/2011 01:00:00 -
C'est fait ! Un an et demi après sa signature, le 21 mai 2010, par les organisations d'employeurs e...... d'activité exclusive.La simplification des procédures passera par la mise en place d'un dossier unique, pour la déclaration comme pour la demande (ou le renouvellement) de l'agrément. Les organismes
31/10/2007 00:00:00 -
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03/05/2019 12:24:08 -
Mutualiser vos retours d'expériences avec vos pairs; Prendre du recul sur votre fonction ; Renforce...